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Abus sexuels sur les enfants

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Mardi, 03 Novembre 2009 17:44

A bus sexuel à l’égard des enfants

Centre national d’information sur la violence dans la famille

Il est question d’abus sexuel à l’égard d’un enfant lorsqu’un adulte ou un jeune exploite un enfant* à des fins sexuelles 1 . Un tel acte, qui constitue un abus de confiance et de pouvoir, est souvent accompagné d’autres formes de mauvais traitements 2 . L’abus sexuel à l’égard des enfants revêt de nombreuses formes et va de l’exhibitionnisme aux rapports sexuels. L’Étude canadienne sur l’incidence (ECI) des signalements des cas de violence et de négligence envers les enfants a relevé sept formes particulières d’abus sexuels : relation sexuelle complète, tentative de relation sexuelle, attouchements sexuels, exhibitionnisme d’un adulte devant un enfant, exploitation sexuelle (prostitution ou pornographie), harcèlement sexuel et voyeurisme 3 . En outre, le Code criminel du Canada définit un certain nombre de comportements supposant une interaction sexuelle entre un adulte et un enfant susceptibles d’entraîner des accusations au criminel 4 .

Ampleur du problème

D’après certaines enquêtes sur les victimes d’actes criminels, les infractions sexuelles figurent parmi les crimes les moins susceptibles d’être signalés 5 . Outre ce fait, plusieurs autres facteurs influent sur la capacité des chercheurs à recueillir et à analyser des données sur les abus sexuels commis envers des enfants. Les statistiques sur la violence et la négligence à l’égard des enfants sont recueillies et présentées de manières fort différentes. Or, ces différences peuvent facilement prêter à confusion 6 . En outre, il n’existe aucun consensus dans la littérature concernant la définition de l’abus sexuel, ce qui peut mener les chercheurs à utiliser ce terme de bien des façons.

Government of Canada Gouvernement du Canada

*Pour les besoins du présent article, on considère comme un enfant toute personne âgée de moins de 18 ans.

Étant donné ces obstacles, on ne dispose toujours pas d’estimation définitive ou universellement admise du taux d’abus sexuel dans la société canadienne. On doit par conséquent évaluer l’ampleur du problème en se fondant sur diverses études, dont chacune ne porte que sur une portion limitée de la population ou ne fournit qu’une estimation reposant sur des paramètres très précis.

L’étude la plus complète sur le sujet au Canada a été produite par le Comité sur les infractions sexuelles à l’égard des enfants et des jeunes en 1984. L’étude s’est servie de définitions relativement vastes de l’abus sexuel et a, par conséquent, fait état de taux très élevés d’abus. D’après cette étude :

54 % des filles et 31 % des garçons de moins de 21 ans ont été victimes des abus sexuels 7 ;

8,2 % des garçons et 17,6 % des filles ont été victimes des abus sexuels graves 8 .

En Colombie-Britannique, la McCreary Centre Society est chargée d’une enquête, la Adolescent Health Survey (AHS), réalisée à l’échelle de la province depuis 1992, qui a étémenée pour la troisième fois (AHS III) en 2003. L’enquête recueille les réponses de plus de 30 000 élèves de la 7 e à la 12 e année.

Fondée sur des paramètres qui diffèrent beaucoup de ceux utilisés dans l’étude de 1984 susmentionnée, l’AHS révèle que, parmi les membres non autochtones de l’échantillon, 6 % de filles et 1 % de garçons ont été victimes des abus sexuels 9 . L’ECI a examiné l’incidence des cas signalés d’abus sexuels dans 51 secteurs des services de protection de l’enfance au Canada en 1998. D’après cette étude :

dans 15 614 enquêtes des services de protection de l’enfance, l’abus sexuel présumé constituait la raison principale ou secondaire de l’enquête; de ce nombre, 38 % ont été corroborés, 23 % sont demeurés présumés et 39 % n’ont pas été corroborés 10 ;

parmi les cas corroborés des abus sexuels, concernaient des attouchements sexuels sur un enfant, 35 % impliquaient des rapports sexuels et 12 %, de l’exhibitionnisme 11 .

L’analyse des données du Programme de déclaration uniforme de la criminalité (DUC 2) révèle que les enfants et les jeunes de moins de 18 ans sont les victimes de 61 % des infractions sexuelles signalées à la police. Les taux les plus élevés, observés chez les filles de 11 à 19 ans, atteignent un sommet à 13 ans. Chez les victimes masculines, les taux étaient les plus élevés dans la catégorie des 3 à 14 ans 12

L’analyse des données du Programme DUC 2 de 1998 à 2002 semble indiquer que le taux d’infractions sexuelles signalées à l’endroit d’enfants et de jeunes (de 1 à 17 ans) a augmenté de façon constante – passant de 185 à 207 cas pour 100 000 habitants 13 .

Divulgation de l’abus sexuel

On estime que seulement 30 % des enfants victimes des abus sexuels divulguent l’abus durant leur enfance 14 . Les enfants peuvent ne pas révéler l’existence de l’abus sexuel avant l’âge adulte, particulièrement lorsque l’auteur de l’abus est un membre proche de la famille 15 .

Voici ce qui ressort de la recherche concernant la divulgation :

les enfants peuvent retarder la divulgation de l’abus parce qu’ils craignent une réaction parentale négative – par exemple, ne pas être cru, être rejeté ou puni – ou parce qu’ils ont peur de représailles de la part de l’auteur de l’abus 16 ;

les événements menant à la divulgation peuvent inclure les révélations d’une autre victime, le fait d’être directement interrogé sur la possibilité de l’abus ou simplement un stress accumulé devenu impossible à gérer 17 ;

selon une étude, lorsque les enfants révèlent l’abus sexuel à leur mère, 70 % d’entre elles offrent leur soutien; cependant, plus de la moitié des mères présentent des changements d’humeur importants et de la difficulté à composer avec la divulgation et ses conséquences 18 .

L’affection véritable que peut éprouver l’enfant à l’endroit de l’auteur de l’abus, particulièrement si ce dernier favorise la « relation spéciale » qu’il entretient avec l’enfant et s’il a consacré beaucoup de temps à la préparation de l’enfant (voir ci-après), empêche souvent l’enfant de divulguer l’abus 19 . Lorsque l’auteur de l’abus est un membre de la famille, il peut isoler les autres membres de la famille les uns des autres afin de les contrôler et de maintenir le secret. Souvent, les auteurs d’abus surveillent jalousement les contacts sociaux de leurs victimes et en limitent grandement les activités 20 .

Les enfants rétractent parfois des allégations véridiques d’abus pour diverses raisons – pressions de la part de parents incrédules ou hostiles pour que l’enfant nie son histoire, désir de protéger d’autres membres de la famille ou désir de mettre fin au processus douloureux amorcé après la divulgation 21 .

Facteurs de risque

Sexe et âge

Les données de l’ECI indiquent que dans les cas corroborés des abus sexuels, 69 % des victimes sont des filles et 31 % des garçons 22 .

En 2003, Statistique Canada a confirmé que même si les taux des garçons et des filles sont similaires durant la première année de vie, les fillettes et les jeunes filles sont plus susceptibles d’être agressées sexuellement que les garçonnets et les jeunes garçons 23 .

Les données d’ECI révèlent que les filles dont l’âge se situe entre 4 et 7 ans et entre 12 et 15 ans sont environ deux fois plus nombreuses à être les victimes dans les cas corroborés des abus sexuels que les filles des autres groupes d’âge 24 .

Trocmé et Wolfe (2001) révèlent également que les garçons dont l’âge se situe entre 4 et 7 ans sont environ trois fois plus nombreux à être les victimes dans les cas corroborés des abus sexuels que dans tout autre groupe d’âge chez les garçons 25 .

Incapacité

D’après de nombreuses études, les enfants ayant une incapacité sont plus susceptibles d’être victimes des abus sexuels que ceux n’en ayant pas 26 .

Antécédents parentaux

Les enfants nés de mères qui ont été victimes d’inceste sont à risque élevé d’abus sexuel (bien que les mères soient rarement les agresseurs) 27 .

Milieu culturel

On estime que jusqu’à 75 % de filles autochtones de moins de 18 ans, 50 %
de celles de moins de 14 ans et presque 25 % de celles de moins de 7 ans ont été victimes des abus sexuels 28 .
L’isolement imposé aux enfants immigrants et réfugiés victimes des abus sexuels se conjuguent aux barrières culturelles, linguistiques ou juridiques (p. ex. absence d’un statut légal d’immigrant, tuteur qui est également l’auteur de l’abus) 29 .

L’auteur de l’abus

Des personnes de tous les groupes d’âge, de toutes les communautés ethnoculturelles et de tous les milieux sociaux et économiques commettent des abus 30 .

Les résultats de l’ECI indiquent que, dans les cas confirmés, les membres de la famille ou d’autres personnes liées à l’enfant constituaient la vaste majorité (93 %) des agresseurs présumés 31 . Selon le Programme DUC 2, l’accusé est un membre de famille dans 51 % des cas des abus sexuels sur des filles âgées de moins de 12 ans et dans 46 % des cas sur des garçons du même âge 32 . Les auteurs d’abus emploient de nombreuses tactiques pour s’approcher des enfants et s’assurer de leur silence. Parmi celles-ci figurent la coercition physique et psychologique, comme les menaces, la force physique et l’achat du silence 33 . Ils peuvent aussi préparer la future victime, c’est-à-dire la désensibiliser en l’exposant graduellement à du matériel pornographique, en déguisant des comportements en des gestes éducatifs, en présentant l’interaction sexuelle comme une forme acceptable de punition ou de récompense ou en représentant l’activité comme une manière appropriée de remettre des faveurs, afin de normaliser leurs activités 34 . On a découvert que certains agresseurs ont abusé plus de 70 enfants avant que quelqu’un perçoive ou reconnaisse des signes et des symptômes d’abus 35 .

Bien que toutes les victimes des abus sexuels ne deviennent pas des agresseurs, certains chercheurs croient qu’un comportement appris durant l’enfance ou le fait d’avoir été victime d’abus sexuel étant enfant accroît la probabilité de commettre des abus à l’endroit d’enfants. Une étude canadienne révèle que plus de 40 % des personnes condamnées pour avoir abusé un enfant ont été victimes d’abus durant leur enfance. De plus, elles ont tendance à choisir des victimes dont l’âge approche celui qu’elles avaient elles-mêmes lorsqu’elles ont été victimes d’abus pour la première fois 36 .

Symptômes possibles des abus sexuels chez les enfants

Dans son livre intitulé When Children are Abused: An Educator’s Guide to Intervention ,

Cynthia Crosson-Tower énumère un éventail de symptômes :

infections urinaires fréquentes;
difficulté à marcher ou à s’asseoir;
déchirures, taches et sang dans les sous-vêtements;
démangeaisons, éruptions, douleur, tuméfaction ou inflammation dans la région génitale/anale;
meurtrissure ou saignement dans la région génitale/anale;
infections à levures fréquentes;
douleur en urinant;
temps excessif passé dans le bain;
vomissements fréquents;
maux de gorge fréquents (peuvent être un symptôme de gonorrhée);
masturbation excessive;
autres symptômes de maladies vénériennes, comme de la douleur ou des pertes au niveau du vagin ou du pénis, des lésions sur les parties génitales ou dans la bouche et des verrues génitales;
grossesse précoce;
maladies psychosomatiques fréquentes 37 .

En ce qui concerne les symptômes comportementaux, Crosson-Tower poursuit avec la liste suivante :

tendance exceptionnelle aux cachotteries;
connaissances des rapports sexuels inappropriées pour l’âge de l’enfant (particulièrement dans le cas des enfants en bas âge);
jeux sexuels poussés avec les pairs (chez les enfants en bas âge, jeux qui excèdent l’exploration normale du type « jouer au docteur »);
obéissance excessive ou repli sur soi-même;
agressivité extrême ou passage à l’acte;
crainte anormalement élevée des hommes (ou des femmes);
tentatives excessives de séduction;
baisse du rendement scolaire ou retrait soudain des activités scolaires;
problèmes de sommeil ou cauchemars rapportés;
pleurs sans cause apparente;
apparition soudaine d’énurésie (l’enfant mouille ses vêtements ou son lit) ou d’incontinence anale;
phobie soudaine;
faible estime de soi, discours indiquant une blessure;
enfant qui semble plus vieux et plus expérimenté que ses pairs;
tentatives de suicide ou idées suicidaires;
nombre excessif de fugues;
cruauté extrême envers les animaux (particulièrement les animaux de compagnie);
pyromanie;
troubles alimentaires;
automutilation (coupures, éraflures au sang) 38 .

D’autres chercheurs ont confirmé la pertinence de ces symptômes, en ont proposé d’autres et ont fait état des conséquences à long terme qui peuvent se manifester plus tard dans la vie :

syndrome de stress post-traumatique (SSPT), dépression et troubles anxieux, comme des crises de panique, la phobie sociale et l’agoraphobie 39 ;
école buissonnière : les victimes perdent souvent leur intérêt pour l’école et les activités connexes 40 ;
hyperactivité : d’après une étude, les enfants victimes de violences physiques et sexuelles sont 10 % plus hyperactifs que les autres 41 ;
comportements malsains, comme l’abus d’alcool et d’autres drogues et comportements sexuels à risque 42 , ainsi que les problèmes de santé chroniques, y compris l’obésité 43,44 ;
grossesse non désirée et suicide 45 ;
rapports sexuels précoces : les filles victimes d’abus dans l’enfance sont plus susceptibles d’avoir eu leurs premiers rapports sexuels avant l’âge de 12 ans 46 ;
fugues et, dans certains cas, prostitution 47 ;
les garçons victimes d’un agresseur masculin peuvent douter de leur virilité à l’âge adulte 48 .

Signalement des cas des abus sexuels à l’égard des enfants

Toute personne qui suspecte qu’un enfant est victime d’abus sexuel ou qu’il risque de l’être est tenue par la loi de signaler ses craintes promptement à l’organisme compétent de protection de l’enfance, aux services sociaux provinciaux ou territoriaux ou, encore, au service de police. L’organisme de protection de l’enfance ou le service de police qui reçoit un signalement d’abus sexuel à l’égard d’un enfant suit des protocoles établis. Les responsables de la protection de l’enfance examinent les rapports, souvent à l’aide d’un outil d’évaluation, pour déterminer le niveau de risque pour l’enfant et décider si une enquête doit être lancée 49 .

Dans tous les cas, la personne à l’origine du signalement est protégée de toute poursuite, à l’exception des cas de fausses allégations.

Intervention

La collectivité doit répondre aux signalements des abus sexuels à l’égard des enfants d’une façon sensible, adaptée à la culture et non biaisée. Des protocoles inter-organismes entre les services de police, les organismes de protection de l’enfance, les hôpitaux et d’autres services communautaires sont en place pour faciliter la collaboration 50 . L’intervention donne lieu à une série de mesures (signalement, enquête, confirmation, poursuites et condamnation) prises parallèlement à l’évaluation du traumatisme vécu par l’enfant et à l’élaboration et à la mise en oeuvre d’un plan d’intervention.

Les victimes qui reçoivent le soutien d’un professionnel ou de leur mère avant de témoigner devant le tribunal sont plus susceptibles de donner une déposition claire qui rend compte exactement des détails de l’abus. Le témoignage est également vécu de façon moins stressante par un enfant qui a reçu un tel soutien 51 .

Le but de l’intervention est de rebâtir le sentiment de confiance et de sécurité de l’enfant victime d’abus sexuel et de le renseigner sur la nature des rapports sains. Lorsqu’un enfant divulgue un abus sexuel, il convient de lui faire savoir qu’on le croit et qu’il recevra de l’aide. Lorsqu’un enfant révèle être victime d’abus sexuel, on devrait lui dire :

« Tu as bien fait de tout me raconter. »
« Je te crois. »
« Ce n’est pas de ta faute. »
« Je ferai de mon mieux pour t’aider. »

Prévention

Les initiatives qui visent à aider à prévenir les abus sexuels à l’égard des enfants peuvent inclure les suivantes :

soutenir des programmes d’éducation publique et de prévention de l’abus chez les enfants dans la collectivité;
enseigner aux enfants à reconnaître les comportements abusifs et à dire « non »;
promouvoir les services d’éducation, de soutien, de relève et d’intervention destinés aux parents;
signaler les cas suspectés d’abus aux autorités locales.

Les parents peuvent également réduire le risque que leurs enfants soient victimes d’abus sexuel grâce aux mesures suivantes :

apprendre à l’enfant à différencier les touchers normaux des attouchements sexuels 52 ;
apprendre à l’enfant à dire « non » à un adulte;
apprendre eux-mêmes à reconnaître les situations dangereuses, à prêter attention aux signes d’avertissement et à savoir quoi répondre à une divulgation;
favoriser l’adoption d’une attitude de respect de soi et d’affirmation normale de soi chez leurs enfants 53 .

Où trouver de l’aide

Tout cas suspecté d’abus sexuel à l’égard d’un enfant ou de toute autre forme de mauvais traitements à l’endroit d’un enfant doit être signalé à l’un des organismes suivants :

organisme de protection de l’enfance;
service de police;
hôpital;
centre de santé mentale;
centre de crise;
organisme communautaire qui offre des services de consultation aux enfants et aux familles.

Les coordonnées de nombre de ces organismes figurent dans les premières pages des annuaires téléphoniques locaux.

Ressources et organismes pertinents

Centre de renseignements de la Croix-Rouge canadienne

100-1305, 11 Calgary (Alberta) T3C 3P6

Tél. sans frais : 1 888 307-7997

Téléc. sans frais : 1 800 811-8877

Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Site Web : http://www.croixrouge.ca

L’initiative C.A.R.E. (Initiative de lutte contre la violence par l’éducation et le respect) est un programme de sécurité personnelle pour les enfants de 5 à 9 ans qui traite de la prévention de la violence sexuelle. On enseigne des messages clés grâce à une combinaison d’histoires, de ressources éducatives et d’activités expérimentales. Les leçons et les activités interactives du programme traitent des touchers acceptables et inacceptables.

Canadian Society for the Investigation of Child Abuse

Calgary (Alberta) T2J 7A6

Tél. : (403) 289-8385

Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Site Web : http://www.csicainfo.com

FOR THE KIDS - INVESTIGATING CHILD SEXUAL ABUSE est un programme de formation complet destiné aux services de police, aux travailleurs des services de protection de l’enfance et à d’autres professionnels concernés.

Centre d’excellence pour la protection et le bien-être des enfants

Faculté de service social Université de Toronto

246, rue Bloor Ouest

Toronto (Ontario) M5S 1A1

Téléc. : (416) 946-8846

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Site Web : http://www.cecw-cepb.ca

Cet organisme diffuse de l’information sur des études d’incidence et tient une base de données sur les rapports publiés concernant la recherche sur les mauvais traitements envers les enfants.

Centre national d’information sur la violence dans la famille

Agence de santé publique du Canada

Immeuble Jeanne Mance, 9 e étage

200, promenade Églantine

Pré Tunney 1909D1

Ottawa (Ontario) K1A 1B4

Tél. sans frais : 1 800 267-1291

Tél. : (613) 957-2938

ATS sans frais : 1 800 561-5643

ATS : (613) 952-6396

Téléc. : (613) 941-8930

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Site Web : http://www.phac-aspc.gc.ca/nc-cn/

Le Centre national d’information sur la violence dans la famille (CNIVF) est un centre de ressources canadien qui offre des renseignements sur la violence au sein de relations entre parents, d'intimité, de dépendance ou de confiance, y compris des ressources pour les enfants et les jeunes, comme une série de dix livrets présentant de l’information sur les abus sexuels envers les enfants produits par le Vancouver-Richmond Incest and Sexual Abuse Centre (VISAC). En outre, le CNIVF et l’Office national du film du Canada (ONF) tiennent une collection de vidéos portant sur diverses formes de violence familiale, y compris l’abus sexuel envers les enfants. Les vidéos peuvent être empruntés dans chacune des 35 bibliothèques partenaires de l’ONF situées dans les principaux centres du Canada. Pour de plus amples renseignements sur ces bibliothèques et la collection de vidéos sur la violence familiale, communiquer avec le CNIVF pour obtenir la liste descriptive des vidéos pour 2005.

Community Child Abuse Council of Canada

75, rue MacNab Sud

Bureau 203

Hamilton (Ontario) L8P 3C1

Tél. sans frais : 1 800 470-2111

Tél. : (905) 523-1020

Téléc. : (905) 523-1877

Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Site Web : http://www.childabusecouncil.on.ca

TOUCHING est un programme de prévention des abus sexuels envers les enfants qui fréquentent des écoles primaires, de la prématernelle à la 8 e année. C’est un programme étape par étape complet qui inclut un vidéo et une trousse de l’enseignant conçus pour traiter de l’abus sexuel envers les enfants d’une manière non intimidante.

Institut Roeher

Édifice Kinsmen Université York

4700, rue Keele

Toronto (Ontario) M3J 1P3

Tél. : (416) 661-9611

Téléc. : (416) 661-5701

ATS : (416) 661-2023

Tél. sans frais :1 800 856-2207

Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Site Web : http://www.roeher.ca

L’Institut fonde son travail sur les expériences des personnes ayant une incapacité intellectuelle et de leur famille. L’Institut diffuse de l’information aux professionnels et aux familles sur la prévention et l’intervention dans les cas d’abus sexuel envers des enfants ayant une incapacité.

Jeunesse, J’écoute

300-439, avenue University

Toronto (Ontario) M5G 1Y8

Tél. sans frais : 1-800-668-6868

Tél. : (416) 586-5437

Téléc. : (416) 586-0651

Site Web : http://www.jeunessejecoute.ca/fr/

JEUNESSE, J’ÉCOUTE exploite le seul service canadien gratuit de consultation téléphonique, d’aiguillage et de services Internet destiné aux enfants et aux jeunes. Le site Web d'Assistance Parents comprend des conseils et de l'information pour les parents. http://www.assistanceparents.ca/.

Ministère de la Promotion de la santé

250 rue Yonge, 35 e étage

Toronto (Ontario) M5B 2N5

Tél. : (416) 326-4846

Téléc : (416) 326-4864

Site Web : http://www.mhp.gov.on.ca

POUR PLUS DE SÉCURITÉ – PROGRAMME DE PRÉVENTION DES AGRESSIONS SEXUELLES CONTRE LES ENFANTS est une ressource pratique conçue pour aider les organismes sportifs à prendre des mesures importantes afin de créer des milieux plus sûrs pour les enfants qui pratiquent des sports.

Rural Response for Healthy Children

52, rue Huron

C.P. 687

Clinton (Ontario) N0M 1L0

Tél. sans frais : 1-800-479-0716

Tél. : (519) 482-8777

Téléc. : (519) 482-8340

Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

SiteWeb : http://www.rrhc.on.ca/snap.htm

Le programme S.N.A.P. ( Special Needs Abuse Prevention ) offre une série de livres et de jeux portant sur la prévention des abus sexuels envers les enfants et conçus pour les enfants ayant des besoins spéciaux et leur famille. The Prevention Kit – 365 Days of the Year offre 365 plans de leçon sur des sujets relatifs à la sécurité personnelle.

Society for Children and Youth of BC

802-207 rue West Hastings

Vancouver (Colombie-Britannique)

V6B 1H7

Tél. : (604) 433-4180

Téléc. : (604) 669-7054

Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Site Web : http://www.scyofbc.org/

Cette société diffuse de l’information, des ressources documentaires et des outils pratiques sur un éventail de sujets, y compris les droits de l’enfant et la prévention des abus sexuels envers les enfants.

Société d’aide à l’enfance de London et de Middlesex

1680, rue Oxford Est

C.P. 7010

London (Ontario) N5Y 5R8

Tél. : (519) 455-9000

Téléc. : (519) 455-4355

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Site Web : http://caslondon.on.ca

La trousse POSITIVE PARENTING PACKAGE contient de l’information à l’intention des professionnels sur des questions liées à la violence et à la négligence envers les enfants et leur prévention ainsi que de l’information sur la responsabilité de la collectivité et l’article 43 du Code criminel du Canada (concernant les punitions corporelles). Des recommandations sont également proposées aux parents concernant divers sujets, comme la discipline chez l’enfant, la promotion des bons comportements, la communication avec les enfants et les adolescents et la prévention des abus sexuels envers les enfants et des enlèvements.

Toronto Child Abuse Centre

890, rue Yonge, 11e étage

Toronto (Ontario) M4W 3P4

Tél. : (416) 515-1100

Téléc. : (416) 515-1227

Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Site Web : http://www.tcac.on.ca

MAKING A DIFFERENCE TRAINING MANUALS : PARTIES I, II ET III est une série de manuels de formation conçus à l’intention des travailleurs de première ligne auprès des enfants et des jeunes et des personnes qui fournissent des services de première ligne aux enfants et aux jeunes ayant des besoins spéciaux et à leur famille sur la façon de reconnaître les signes d’abus sexuel envers les enfants et d’intervenir face aux cas suspectés ou connus d’abus.

I’M A GREAT KID! PRIMARY PREVENTION PROGRAM , aussi disponible auprès du Toronto Child Abuse Centre, est un programme de prévention des abus sexuels envers les enfants destiné aux parents et aux enseignants qui cible les enfants de 8 à 12 ans.

Notes en fin de texte

1. Trocmé, N. et D. Wolfe. Maltraitance des enfants au Canada : Étude canadienne sur

l’incidence des signalements de cas de violence et de négligence envers les enfants - résultats choisis , Ottawa, ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada, Santé Canada, 2001, p. 16.

2. Hay, T. L’agression sexuelle d’enfants , Ottawa, Centre national d’information sur la violence dans la famille, 1997, p. 1.

3. Trocmé et Wolfe, p. 13. Relation sexuelle complète (relations sexuelles orale, vaginale ou anale), tentative de relation sexuelle (tentative de pratiquer le sexe oral, vaginal ou anal), attouchement des organes génitaux, adulte exposant ses organes génitaux à un enfant, exploitation sexuelle – implication dans la prostitution ou la pornographie (situations dans lesquelles un adulte exploite sexuellement un enfant afin de faire des profits financiers ou de retirer d’autres avantages), harcèlement sexuel (proposition, incitation ou suggestions à caractère sexuel), voyeurisme (activités dans lesquelles on a incité un enfant à s’exhiber pour la satisfaction sexuelle de l’agresseur). On a employé l’appellation « exploitation sexuelle et pornographie » lorsque le voyeurisme incluait des activités pornographiques.

4. Le Code criminel du Canada interdit les comportements suivants :

° Toute activité sexuelle entre un adulte et un enfant âgé de moins de 14 ans. En vertu de la loi, un enfant âgé de moins de 14 ans est incapable de consentir à la pratique d’une activité sexuelle (par. 150.1 du Code criminel ). Cependant, le droit criminel reconnaît qu’une activité sexuelle consensuelle entre « pairs » n’est pas une infraction dans la situation suivante : lorsqu’un enfant est âgé entre 12 et 14 ans et que l’autre est âgé de 12 ans ou plus, mais de moins de 16 ans, qu’il est de moins de deux ans l’aîné de l’autre, et qu’il n’est ni une personne en situation d’autorité ou de confiance vis-à-vis de l’autre ni une personne à l’égard de laquelle l’autre est en situation de dépendance (par. 150.1).

° Toucher, à des fins d’ordre sexuel, directement ou indirectement, avec une partie de son corps ou avec un objet, une partie du corps d’un enfant âgé de moins de 14 ans (art. 151).

° Inviter, engager ou inciter, à des fins d’ordre sexuel, un enfant âgé de moins de 14 ans à toucher le corps de toute personne, directement ou indirectement, avec une partie du corps ou avec un objet (art. 152).

° Toute activité sexuelle entre un adulte qui est en situation d’autorité ou de confiance vis-à-vis d’un enfant âgé d’au moins 14 ans, mais de moins de 18 ans (art. 153).

° Tout rapport sexuel entre un adulte et son enfant, son petit-fils ou sa petite fille, son frère, sa soeur ou toute personne apparentée par les liens du sang (art. 155).

° Produire, imprimer, publier, transmettre, rendre accessible, distribuer, vendre, importer, exporter ou posséder de la pornographie juvénile ou en avoir en sa possession en vue d’effectuer toute action susmentionnée (par. 163.1).

° Attirer un enfant au moyen d’un ordinateur en vue faciliter la perpétration à son égard d’infractions d’ordre sexuel (par. 172.1).

° Vivre entièrement ou en partie des produits de la prostitution d’une autre personne âgée de moins de 18 ans; aider, inciter ou forcer une personne âgée de moins de 18 ans à se livrer à des activités de prostitution ou lui conseiller de le faire; user de violence, d’intimidation ou de coercition envers une personne de moins de cet âge ou tenter ou menacer de le faire (par. 212(2) et (2.1)).

° Obtenir, moyennant rétribution, les services sexuels d’une personne âgée de moins de 18 ans ou communiquer avec quiconque en vue d’obtenir de tels services (par. 212(4)).

5. Centre canadien de la statistique juridique. « Les infractions sexuelles au Canada », paru dans Juristat , vol. 23, n o 6, 2002, p. 1.

6. Poon, C. et coll. Violated Boundaries: A Health Profile of Adolescents Who Have Been Abused , Burnaby, The McCreary Centre Society, 2002, p. 3; Secrétariat du groupe de travail fédéral-provincialterritorial sur l’information sur les services à l’enfance et à la famille. Bien-être de l’enfance au Canada 2000, le rôle des responsables provinciaux et territoriaux dans la prestation des services de protection de l’enfance , Hull, le Secrétariat, 2002, p. ii et Trocmé et Wolfe. Maltraitance des enfants au Canada , p. 9.

7. Badgley, R. Rapport sur les infractions sexuelles à l’égard des enfants : Rapport du Comité sur les infractions sexuelles à l’égard des enfants et des jeunes , vol. 1, Ottawa, Approvisionnements et Services Canada, 1984, pp. 193-198.

8. Bagley, C. Child Sexual Abuse in Canada: Further Analysis of the 1983 National Survey , Calgary, Université de Calgary, projet 4887-09-86-016 de l’initiative de lutte contre la violence familiale, 1988, p. 1. Dans le rapport Badgley, on a demandé aux répondants s’ils avaient déjà été victimes de quatre types d’actes sexuels non désirés, soit une exposition sans attouchement, des attouchements sexuels sans pénétration, des attouchements non désirés des zones sexuelles et des tentatives d’avoir des relations sexuelles réussies ou non. Puisque Bagley ne s’intéressait qu’aux aspects plus graves des agressions sexuelles, il a restreint son analyse aux deux derniers actes mentionnés (Bagley, p. 12).

9. Poon et coll., p. 57.

10. Trocmé et coll. Étude canadienne sur l’incidence des signalements de cas de violence et de négligence envers les enfants : Rapport final , Ottawa, Santé Canada, 2001, pp. 38-39.

11. Trocmé et Wolfe, p. 16.

12. Statistique Canada compile les statistiques sur les crimes déclarés par la police par incident, y compris l’information reliée aux agressions sexuelles, recueillies dans 154 services de police situés dans neuf provinces différentes, ce qui représente 59 % du volume national des crimes signalés. Les données ne sont toutefois pas nationales et, par conséquent, il est impossible de calculer les taux d’occurrence. Centre canadien de la statistique juridique. « Infractions sexuelles au Canada », paru dans Juristat , catalogue n o 85-002XPE, vol. 23, n o 6, 2002, p. 7.

13. Centre canadien de la statistique juridique, Déclaration uniforme de la criminalité (DUC2), analyse spéciale réalisée pour l’Unité de la prévention de la violence familiale de Santé Canada (Statistique Canada, février 2004) :

14. Robins, S. L. Protégeons nos élèves : Examen visant à identifier et à prévenir les cas d’inconduite sexuelle dans les écoles de l’Ontario – sommaire et recommandations , Toronto, ministère du Procureur général de l’Ontario, 2000, p. 15.

15. Sas, L. D. et A. H. Cunningham. Tipping the Balance to Tell the Secret: Public Discovery of Child Sexual Abuse , London (Ontario), London Family Court Clinic,

1995, pp. 10, 12, 155-170.

16. Sas, L. D. Three Years After the Verdict: A Longitudinal Study of the Social and Psychological Adjustments of Child Witnesses Referred to the Child Witness Project , London (Ontario), London Family Court Clinic, 1993, p. X (pour plus de détails, voir Sas et Cunningham, pp. 14, 30, 125-126).

17. Sas, p. X.

18. Sas et Cunningham, p. 14.

19. Robins, S. L. Protégeons nos élèves : Examen visant à identifier et à prévenir les cas d’inconduite sexuelle dans les écoles de l’Ontario – sommaire et recommandations . Toronto, ministère du Procureur général de l’Ontario, 2000, p. 15.

20. Herman, J. L. Trauma and Recovery , New York, Basic Books, 1992, p. 100.

21. Galey, S. From Crisis to Coordination: An Integrated Community Response to a Multi-victim Child Sexual Abuse Crisis , Brockville (Ontario), Leeds-Grenville Children’s Services Advisory Group, projet 4887-06-92-042 de l’Initiative de lutte contre la violence familiale, 1995, pp. 22-23.

22. Trocmé et Wolfe, p. 28.

23. Statistique Canada. La violence familiale au Canada : un profil statistique, 2003 , Ottawa, Statistique Canada, catalogue n o 85-224-XIE, 2003, pp. 34-35.

24. Trocmé et Wolfe, p. 28.

25. Trocmé et Wolfe, p. 28.

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29. Pour de plus amples renseignements, voir J. Bopp et M. Bopp, Lutte contre les agressions sexuelles – Mise sur pied d’équipes d’intervention communautaires en cas d’agression sexuelle dans les collectivités autochtones , Ottawa, Solliciteur général, 1997; Kinnon, D. Canadian Research on Immigration and Health: An Overview , Ottawa, Santé Canada, 1999; Berman, H. et Y. Jiwani. In the Best Interests of the Girl Child: Phase II Report , S.L. : Alliance de cinq centres de recherche, 2002; Alaggia, R. « Cultural and religious influences in maternal response to intrafamilial child sexual abuse: charting new territory for research and treatment », paru dans le Journal of Child Sexual Abuse , vol. 10, n o 2, 2001, p. 41-60.

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31. Trocmé et Wolfe, p. 23.

32. Centre canadien de la statistique juridique, Juristat , vol. 23, n o 6, p. 20.

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42. Dans les conclusions d’une étude menée en Colombie-Britannique par la McCreary Centre Society (2002) dans laquelle les jeunes maltraités étaient comparés aux jeunes non maltraités dans diverses circonstances (à l’école, dans les lieux de garde légale ou sur la rue). Poon et coll., p. 8.

43. Frothingham, T. E. et coll. « Follow up eight years after diagnosis of sexual abuse », paru dans Archives of Disease in Childhood , vol. 83, 2000, pp. 132-134.

44. Silverman, A. B., H. R. Reinherz et R. M.Giaconia. « The long-term sequelae of child and adolescent abuse: A longitudinal community study », paru dans Child Abuse and Neglect , vol. 20, n o 8, 1996, pp. 709-723.

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47. Street, pp. 5-6.

48. Gill, M. et L. M. Tutty. « Male survivors of childhood sexual abuse: A qualitative study and issues for clinical consideration », paru dans le Journal of Child Sexual Abuse , vol. 7, n o 3, 1999, p. 20.

49. Secrétariat du Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur l’information sur les services à l’enfance et à la famille, p. vii.

50. Le guide Making a Difference du Toronto Child Abuse Centre. Toronto, Toronto Child Abuse Centre, 1998, est un exemple de coopération inter organisation. On peut se procurer des protocoles supplémentaires sur le site Web : www.tcac.on.ca.

51. American Bar Association. Legal Interventions in Family Violence: Research Findings and Policy Implications , Washington, DC, U.S. Dept. of Justice, 1998. En ligne. /www.ojp.usdoj.gov/nij/pubs-sum/171666.htm> (page consultée en mars 2004).

52. Le secret du petit cheval de Justice Canada est un exemple d’un guide pour les parents et les enfants. Ottawa, ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada, 1999. Pour de plus amples renseignements, voir L. Tutty et C. Bradshaw, School Based Prevention Programs: a resource manual. Calgary, RESOLVE, 2003. Pour plus de détails sur les restrictions et les éléments obligatoires des programmes de prévention, voir K. Babcock, Child Sexual Abuse Prevention Initiatives , Enfant et Famille Canada. En ligne. /www.cfc 00000069.htm>

53. Sas et Cunningham, p. 199.

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L’article Abus sexuel à l'égard des enfants a été révisé par Kathleen Babcock, M.S.S., et Arijana Tomicic, M.S.S. Nous remercions les personnes qui suivent de leur contribution : Rob Bundy, Développement des ressources humaines Canada; Graham Chance, Institut canadien de la santé infantile, et Thomas F. Knight, Société d’aide à l’enfance de Huron et de Perth.

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